Comprendre les actes notariés (2e partie)

En com­plé­ment des actes nota­riés tra­di­tion­nels que sont les contrats de mariage, les tes­ta­ments et les inven­taires après décès, le généa­lo­giste trou­ve­ra dans les registres des notaires une mul­ti­tude d’autres actes rela­tifs à la per­sonne ou à la famille qui lui per­met­tront de suivre le cours de la vie de ses ancêtres de leur nais­sance à leur décès. Ces docu­ments, sou­vent mécon­nus ou igno­rés, sont d’une éton­nante diver­si­té et d’un grand inté­rêt his­to­rique et généa­lo­gique.

Ce sont ces types d’actes qui sont pré­sen­tés et ana­ly­sés dans ce Thé­ma. Pour cela, ils sont ras­sem­blés dans sept grands cha­pitres :

- autour de l’identité (acte de noto­rié­té, attes­ta­tion, cer­ti­fi­cat…) ;

- autour de la gros­sesse (décla­ra­tion, recon­nais­sance de pater­ni­té…) ;

- autour du mariage (som­ma­tion res­pec­tueuse, pro­messe de mariage…) ;

- autour de la vie en famille (mise en nour­rice, éman­ci­pa­tion, sépa­ra­tion…) ;

- autour des mineurs orphe­lins (tutelle, cura­telle…) ;

- autour de la vie sociale (abju­ra­tion, contrat d’apprentissage ou de rem­pla­ce­ment de conscrit…) ;

- autour de la suc­ces­sion (accord ou renon­cia­tion à suc­ces­sion…).

Les soixante-deux actes trans­crits sont tous com­plé­tés par des com­men­taires qui les situent dans leur contexte ou qui apportent des éclair­cis­se­ments sur les mœurs, les pro­cé­dures et les for­mules usi­tées.